Bernard Chifflet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard CHIFFLET
juge au tribunal de grande instance de Lyon, maintenu en activité
en application des dispositions du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
admission
14 Janvier 201614/01/2016
De: Bernard CHIFFLET
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
date_debut="2014-04-17"
date_fin="2017-04-16"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
27 Mars 201427/03/2014
De: Bernard CHIFFLET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
date_debut="2014-04-17"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Février 201421/02/2014
De: Chifflet (Bernard, Yves)
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bernard Chifflet
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Chifflet
Objet:
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Bernard Chifflet
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Remplace:Mme Carrier
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Bernard Chifflet
vice-président au tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Procureur de la République adjoint
Remplace:M. Chelle
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Chifflet (Bernard)
premier substitut (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Chifflet (Bernard)
premier substitut (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Chifflet (Bernard)
premier substitut (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.